Conditions Générales du Forum IWC

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1. En vous inscrivant à la section membre du site d’IWC et en participant au forum, les Membres reconnaissent expressément qu’ils ont eu accès aux présentes règles du forum, qu’ils les ont eu lues, ont accepté d’y être liés et s’engagent à s’y conformer (ci-après les «Règles»).

2. Pour toutes autres questions, les Membres peuvent consulter également les Conditions d’Utilisation du Site IWC http://www.iwc.com/fr/conditions-d-utilisation.

3. Les Membres reconnaissent qu’IWC a le droit d’appliquer et de modifier les présentes Règles à tout moment et à sa seule discrétion. Les Règles modifiées entrent en vigueur pour tous les Membres à compter de leur date de publication, par conséquent les Membres doivent régulièrement vérifier les modifications apportées aux Règles. L’utilisation continue du forum emporte l’accord des Membres aux modifications des Règles.

4. De manière générale, les présentes Règles prévoient simplement le respect, les bonnes manières et un peu de bon sens. Toutefois, si les Membres n’acceptent pas les Règles, leur participation au forum ne sera plus autorisée.

5. L’objet du forum est de promouvoir des discussions fructueuses et l’échange d’informations sur les produits d’IWC dans un esprit de collégialité. Tous les messages des Membres doivent être pertinents et uniquement informatifs. Les messages inappropriés ou perturbateurs, à la discrétion d’IWC et/ou du Modérateur, peuvent être bloqués ou supprimés avec ou sans préavis.

6. De plus, le forum est modéré par le Modérateur du Forum. Le Modérateur du Forum publie des articles pour enrichir le forum, des réponses à certains messages et exerce un contrôle éditorial. Par conséquent, le Modérateur du Forum peut décider à tout moment de supprimer des messages ou d’annuler les profils d’accès de certains Membres, avec ou sans préavis. IWC n’est soumis à aucune obligation de publier un message soumis par un Membre.

7. IWC archive les messages publiés par les Membres et tous les messages publiés sont mis à la disposition de tous les Membres du forum pour une durée illimitée ou conformément à toute disposition législative applicable. En outre, IWC recueille des données relatives à l’utilisation du forum par les Membres, comme les données automatiquement fournies par les Membres lorsque ceux-ci se connectent. IWC fait ses meilleurs efforts pour stocker ces données en toute sécurité. Ces données ne sont accessibles que par le personnel autorisé d’IWC et/ou le personnel de sociétés affiliées. IWC ne vend, loue ou met autrement à disposition tout Information Personnelle que si la loi l’exige.

8. Dans tous les cas, IWC supprime de sa base de données les informations personnelles des Membres sur simple demande, afin d’annuler leur inscription et leur accès au forum.

9. IWC n’accepte aucune responsabilité pour les opinions et les informations publiées sur le forum par les Membres. IWC décline toutes les garanties concernant les informations publiées sur le forum. En aucun cas, IWC ne saurait être tenu responsable des dommages spéciaux, indirects ou consécutifs, ou dommages de quelque nature que ce soit, résultant de la perte d’usage, de données ou de profits, résultant de ou en relation avec l’utilisation ou l’exécution de toute information publiée sur le forum.

10. Identification personnelle. Les Membres incluent leur nom complet ou leur Nom de plume (pseudonyme) dans tous les messages publiés sur les discussions, mais ne communiquent pas d’autres informations personnelles sur eux-mêmes ou sur un tiers, comme leur adresse, numéro de téléphone, adresse électronique ou lieu de travail. Les membres ne se représentent pas et ne représentent pas de tiers.

11. Les Membres ne publient pas de messages multiples sur un sujet de manière à décourager d’autres Membres de publier leurs propres commentaires.

12. Les contributions des Membres sont en anglais uniquement; toutefois des salutations et des expressions couramment utilisées dans d’autres langues sont acceptées.

13. Les membres ne publient pas d’information ou document diffamatoire, injurieux, blasphématoire, menaçant, offensant ou illégal, et n’utilisent pas le forum de manière illégale. En particulier, les Membres s’abstiennent de publier tout message qui pourrait être interprété comme vulgaire, obscène, offensant ou de nature pornographique ainsi que toute attaque personnelle, insulte, tout harcèlement ou menace, direct ou indirect, toute discussion ou discours haineux, toute incitation ou instruction relative à une activité illégale, toute atteinte aux droits d’autrui (notamment les droits des marques, droits d’auteur ou droits au respect de la vie privée), toute calomnie ou diffamation, toute déclaration fausse ou inexacte, ou tout contenu violent ou abusif. Les attaques contre d’autres Membres ou personnes ou entités affiliées à IWC ne sont pas tolérées.

14. Le «Spamming» sous toute forme ou le «Flaming» des autres Membres est strictement interdit. Les litiges et différends ne sont pas introduits sur le forum et ils doivent être résolus en privé. Les questions personnelles relatives à l’achat de montre et aux opérations de services doivent également être résolues en privé et ne doivent pas être diffusées sur le forum pour obtenir satisfaction ou pour faire connaître publiquement lesdits litiges ou différends.

15. Les Membres peuvent déterminer discrétionnairement si les autres Membres peuvent les contacter directement par courrier électronique, au moyen de leurs Paramètres de Confidentialité.

16. Les Membres s’abstiennent également de publier des messages perturbateurs ou provocateurs («trolls») visant à perturber les autres Membres ou à provoquer des disputes ou des échanges houleux, et les Membres ne répondent pas aux messages d’une manière qui puisse perturber ou provoquer les autres Membres.

17. Les Membres ne publient pas d’informations ou de document protégé par le droit d’auteur sans la permission du détenteur du droit d’auteur, et les Membres n’utilisent pas de mot, logo ou autre marque qui porte atteinte au détenteur de ladite marque, marque de service, marque de certification, ou des droits de propriété intellectuelle sans l’autorisation de celui-ci. De plus, les Membres s’abstiennent de publier toute information confidentielle ou toute autre information qui porterait atteinte aux droits propriétaires, à la vie privée ou aux droits individuels d’autrui.

18. Lorsqu’un Membre publie des documents, il déclare et garantit qu’il détient les droits d’auteur relatifs auxdits documents, qu’il a reçu l’accord du détenteur desdits droits d’auteur, ou que les documents sont dans le domaine public. Le Membre qui publie les documents déclare et garantit qu’il détient pleinement et sans restriction le droit de publier lesdits documents et que ladite publication ne porte atteinte à aucun droit ou intérêt de tiers. De plus, le Membre qui publie les documents accorde à IWC et aux autres Membres du forum une licence non-exclusive et irrévocable de présenter, copier, publier, distribuer, communiquer, imprimer et plus généralement utiliser lesdits documents ou informations de quelque manière que ce soit, sans redevance pour le Membre qui a publié lesdits documents.

19. Le forum ne doit pas être utilisé d’une manière qui enfreigne la législation antitrust ou sur la concurrence déloyale ou toute autre loi sur les pratiques anticoncurrentielles. La législation antitrust ou sur la concurrence déloyale interdit généralement toute entente ou tout accord incompatible avec le droit et les obligations des concurrents d’exercer un jugement commercial indépendant en matière de tarification de leurs produits ou services, de relation avec leurs clients et fournisseurs, et en sélectionnant les marchés dans lesquels ils sont présents. Aucun accord ou entente explicite n’est nécessaire; l’accord ou l’entente peut être déduit de déclarations ou du comportement. En particulier, les Membres ne publient pas d’informations spécifiques concernant les prix ou frais facturés ou payés et ils ne publient pas d’informations concernant les tarifs, pratiques tarifaires, rabais ou autres termes et conditions de vente obtenus de toute entité pour les produits d’IWC ou proposés par celle-ci.

20. L’utilisation commerciale ou toute autre utilisation non-autorisée du forum est interdite. Les Membres ne doivent pas utiliser le forum pour des sollicitations ou des échanges commerciaux, notamment le marketing direct ou indirect de produits, y compris de montres ou d’articles, entreprises, revendeurs, sites Internet, services ou événements connexes, de quelque manière que ce soit. Le forum ne doit pas être utilisé pour fournir des informations, documents, produits ou services en échange d’une compensation de toute nature.

21. IWC peut surveiller les communications inappropriées sur le forum. Dans le cas où une communication inappropriée ou une utilisation non-autorisée du forum est portée à l’attention d’IWC, y compris, entre autres, une communication ou une utilisation telle que décrite aux présentes, IWC prendra toutes les mesures appropriées, à sa seule discrétion. IWC se réserve le droit de résilier, sans préavis, l’accès d’un Membre sur le forum ou à toutes les zones réservées aux Membres du Site.

22. Les Membres conviennent d’indemniser IWC contre tous les dommages, coûts et dépenses qui pourraient être subis par IWC en raison de tout manquement de tout Membre aux présentes Règles.

Date de dernière mise à jour: 1er juillet 2010